Meca-Nick

Akhoran · Message par **Akhoran** » lun. 07 août 2006 - 21:06

Je crois que pour la lettre c'est trop tard.

Une fois qu'un truc a été présenté en public (conférence, reportage... je pense que les forums public rentrent dans cette catégorie), il ne peut plus faire l'objet de brevet, parce qu'il est alors justement considéré, et assez logiquement, comme 'publique'.

N'importe qui pourrait s'envoyer une lettre aujourd'hui avec vos idées sinon, et le premier qui la recevrait aurait les droits. A moins que tu n'ai une preuve antérieur à cette démonstration publique de tes idées, je crois que c'est rapé pour des droits.

(à vérifier tout ça. Pour les brevets technologiques j'en suis certain, mais pour les droits moraux ou droits d'auteurs c'est peut-être un poil différents)

yoann007 · Message par **yoann007** » lun. 07 août 2006 - 21:08

Akhoran a écrit :Je crois que pour la lettre c'est trop tard.

Une fois qu'un truc a été présenté en public (conférence, reportage... je pense que les forums public rentrent dans cette catégorie), il ne peut plus faire l'objet de brevet, parce qu'il est alors justement considéré, et assez logiquement, comme 'publique'.

N'importe qui pourrait s'envoyer une lettre aujourd'hui avec vos idées sinon, et le premier qui la recevrait aurait les droits. A moins que tu n'ai une preuve antérieur à cette démonstration publique de tes idées, je crois que c'est rapé pour des droits.

(à vérifier tout ça. Pour les brevets technologiques j'en suis certain, mais pour les droits moraux ou droits d'auteurs c'est peut-être un poil différents)

c'est en effet assez différent. C'est du chacun pour soi. Ces idées n'ont pas de propriétaire, et à moins qu'il ne les déclare au plus vite, n'importe qui pourrait le faire à sa place... d'où le danger pour lui, et l'intérêt de le faire AU PLUS VITE. Même si le projet est sans ambition, c'est la moindre des choses, car on ne sait jamais, après tout.

Akhoran · Message par **Akhoran** » lun. 07 août 2006 - 21:34

En fait ça appartiendra à celui qui parviendra à prouver qu'il l'a eu le premier, pour le droit moral et intellectuel.

Et en matière d'antériorité, quiconque revendiquera ces idées devra apporter la preuve d'y avoir pensé avant ce thread. La date de ce post doit déjà pouvoir faire foi en cas de litige.

yoann007 · Message par **yoann007** » lun. 07 août 2006 - 21:36

Akhoran a écrit :En fait ça appartiendra à celui qui parviendra à prouver qu'il l'a eu le premier, pour le droit moral et intellectuel.

Et en matière d'antériorité, quiconque revendiquera ces idées devra apporter la preuve d'y avoir pensé avant ce thread. La date de ce post doit déjà pouvoir faire foi en cas de litige.

le truc c'est que l'électronique n'a aucune valeur... pour ça que l'astuce de la Poste est simple et économique, on sait que les dates fournies par cette entité sont juridiquement recevables.

Akhoran · Message par **Akhoran** » lun. 07 août 2006 - 21:42

T'es certain pour la valeur de l'electronique ?

Les mails ont une valeur juridique en tout cas.

yoann007 · Message par **yoann007** » lun. 07 août 2006 - 21:46

Akhoran a écrit :T'es certain pour la valeur de l'electronique ?

Les mails ont une valeur juridique en tout cas.

bof... des fois oui des fois non. En tout cas, dans le cadre d'un forum, ça n'a aucune valeur, c'est sûr (rien de plus facile pour qui a accès à la base de données, de truquer des dates)

Romency · Message par **Romency** » lun. 07 août 2006 - 22:01

enfin bref sur le thread on voit que c'est de moi, sur les lettres on voit que c'est de moi, multi-preuves !

Lol enfin bref j'ai rajouté des croquis de niveaux dans l'enveloppe destinée à UbiSoft, et toutes le copies seront envoyées à moi-même par courrier recommandé !

Maintenant faut attendre une reponse peut-être !

Romency · Message par **Romency** » ven. 11 août 2006 - 16:15

allez je remet les images, plus des idées de niveaux !

Et les idées de niveaux, même un boss !

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